Kolostat vous aide à obtenir plus de subventions pour l’optimisation énergétique
Assurez un retour sur investissement plus rapide pour votre projet, réduisez les coûts énergétiques et rejoignez le mouvement vert dès aujourd’hui !
Téléchargez notre guide technique sur vos options de subvention ou demandez-nous comment nous pouvons vous aider à obtenir davantage de subventions pour l’optimisation énergétique !
Notre équipe d’experts chevronnés est formée pour repérer les meilleures possibilités de subvention pour votre projet. De plus, Kolostat peut vous aider à optimiser vos conceptions initiales afin de vous permettre de bénéficier du plus grand nombre possible de subventions gouvernementales. Cela vous permet également de vous assurer que vous suivez les meilleures pratiques en matière de développement durable.
Liste des subventions possibles pour l'optimisation énergétique
À première vue, entreprendre un projet d’efficacité énergétique peut sembler coûteux. Cependant, saviez-vous qu’il existe de nombreuses subventions pour vous aider à réduire les coûts du projet et votre impact énergétique sur l’environnement ? Kolostat aide ses clients à demander les différentes subventions d’optimisation énergétique afin d’obtenir un financement maximal pour compenser les coûts de leurs mesures d’efficacité. Il peut y avoir plusieurs subventions d’optimisation énergétique disponibles pour le projet envisagé, ce qui permet de réduire les coûts de mise en œuvre sans compromettre les économies d’énergie.
Si nos clients ne sont pas certains de la viabilité d’un projet financé par une subvention, nous pouvons faciliter une étude de faisabilité réalisée par une subvention pour l’étude.
Dans certains cas, la réduction des coûts d’exploitation peut être obtenue par un projet de RCx ou de remise au point seul, un financement est également disponible pour un tel projet.
En partenariat avec
Le programme ÉcoPerformance s’adresse aux consommateurs de combustibles fossiles travaillant dans le milieu des affaires avec un site en exploitation sur le territoire québécois. Il vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de la combustion de combustibles fossiles ou de rejets fugitifs. Pour atteindre cet objectif d’écoperformance, le programme finance des mesures et des projets de consommation et de production d’énergie, ainsi que l’amélioration des procédés.
Les subventions du programme ÉcoPerformance sont accordées par Transition énergétique Québec (TEQ). Le programme a été lancé pour la première fois en 2014 et s’inscrit dans le cadre de la politique énergétique québécoise 2030. ÉcoPerformance est financé par le Fonds vert estimé à 1,3 milliard de dollars.
Analyse
Le volet « Analyse » subventionne l’équivalent de 50 % des coûts d’une analyse énergétique, jusqu’à un montant maximum de 100 000 dollars par site pour les petits/moyens consommateurs d’énergie et jusqu’à un maximum de 300 000 dollars par site pour les gros consommateurs d’énergie.
Implémentation
Ce volet du programme ÉcoPerformance fournit une aide financière pour les mesures contribuant à la réduction des gaz à effet de serre. La subvention est calculée selon le montant le plus bas des trois volets suivants :
- Le montant requis pour porter le montant total des subventions d’optimisation énergétique reçues de toutes les sources combinées à 75 % du coût admissible du projet ;
- Le montant fixe pour réduire la période de remboursement du projet Ecoperformance à un minimum de 5 ans pour le secteur institutionnel, 3 ans pour le secteur commercial, 2 ans pour les petits/moyens consommateurs industriels d’énergie et 1 an pour les grands consommateurs industriels ;
- 125 $/tonne de eqCO2 économisée par mesure dédiée aux petits et moyens consommateurs. Ce montant passe à 40 $/tonne pour les gros consommateurs et à 50 $/tonne pour les gros consommateurs ayant la certification ISO 50 0001.
En bref, l’aide financière allouée dans le cadre du volet de mise en œuvre va jusqu’à 125 $/tonne de eqCO2 économisée et peut atteindre 75 % des coûts admissibles du projet.
Énergir, anciennement Gaz Métro, est le plus important distributeur de gaz naturel au Québec. Il est également reconnu pour son expertise en matière d’énergies renouvelables et d’efficacité énergétique, et offre des subventions d’optimisation énergétique pour l’achat d’équipements ou pour la mise en place de mesures de réduction de la consommation de gaz naturel.
LA MISE EN ŒUVRE DE MESURES D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
Lors de l’application de mesures d’efficacité énergétique visant à réduire la consommation de gaz naturel, il est possible d’obtenir une subvention d’optimisation énergétique de 0,30 $/m3 de gaz naturel économisé au cours de la première année suivant leur mise en œuvre. La subvention peut aller jusqu’à 100 000 $ pour les petits et moyens consommateurs et jusqu’à 175 000 $ pour les gros consommateurs.
COMPOSANTE DE L’ÉTUDE DE FAISABILITÉ
Énergir offre une subvention d’optimisation énergétique de 50 % des coûts liés à une étude de faisabilité, jusqu’à un montant maximum de 25 000 $ par numéro de compte pour les clients des tarifs D1 et D3 et jusqu’à un montant maximum de 50 000 $ par numéro de compte pour les clients des tarifs D4 et D5.
SUBVENTION DE LA HOTTE INTELLIGENTE
Recevez un montant fixe de 3 350 $ en plus du montant variable de 0,45 $ par PCM (pied cube par minute) du système d’extraction lorsque vous installez un système de contrôle intelligent de la hotte.
Programme de produits efficaces
Dans le cadre de ce programme, Énergir verse une subvention sur l’achat de certains produits efficaces (chaudières, chauffe-eau, aérothermes, chauffage par rayonnement et commandes de hottes intelligentes).
SUBVENTION POUR LES BRÛLEURS
Énergir accorde une subvention d’optimisation énergétique allant de 900 à 25 000 $ pour l’achat d’une chaudière à condensation à haut rendement qui récupère l’énergie produite par la chaleur latente, selon le modèle choisi et sa capacité. Dans le cas d’une chaudière à efficacité énergétique intermédiaire, la subvention d’optimisation énergétique se situe entre 750 $ et 10 000 $, sur la base des deux mêmes critères. Cette initiative s’inscrit dans le cadre du programme d’efficacité énergétique de l’entreprise.
CHAUFFAGE RADIANT
Profitez d’une subvention pouvant atteindre 500 $ par unité infrarouge offerte par Énergir pour encourager l’installation d’appareils à haut rendement.
LES AÉROTHERMES À CONDENSATION
Une subvention de 1 700 $ par aérotherme à condensation offerte par Énergir pour encourager l’installation d’appareils à haut rendement
Subvention pour un chauffe-eau efficace
Une subvention d’optimisation énergétique de 750 $ à 20 000 $ est disponible pour l’achat d’un chauffe-eau à condensation au gaz naturel. Le montant est fixé en fonction de la capacité de l’appareil.
Programme de construction pour
les secteurs institutionnel et commercial
Le programme Bâtiments d’Hydro-Québec subventionne les mesures prises pour réduire la consommation électrique d’un bâtiment ou d’un groupe de bâtiments. Cette subvention d’optimisation énergétique s’applique aux marchés institutionnels et commerciaux et ne tient pas compte des mesures de conversion énergétique, notamment le passage de l’électricité au gaz naturel.
Programme de solutions efficaces – Option simplifiée
Basé sur l’ancien programme prescriptif du programme de construction d’Hydro-Québec, ce programme subventionne un large éventail de mesures d’efficacité énergétique les plus courantes. La subvention est calculée à l’aide de l’outil OSE, un logiciel développé par Hydro-Québec pour simplifier le calcul des subventions pour une variété de mesures d’efficacité énergétique qui s’appliquent à différents secteurs, notamment commercial, institutionnel et industriel.
Programme de solutions efficaces – Option personnalisée
Les économies d’électricité admissibles d’un projet sont établies sur une période d’un an et équivalent à la différence entre la consommation d’électricité mesurée ou calculée selon deux scénarios : un scénario de base et le scénario efficace proposé.
Dans le cas des bâtiments existants, le scénario de base correspond aux équipements existants en place avant la mise en œuvre du projet. Dans le cas de bâtiments neufs, le scénario de référence correspond à l’équipement standard tel qu’approuvé par Hydro-Québec.
La subvention peut aller jusqu’à 3 millions de dollars par projet et est calculée selon le minimum de trois montants :
- 15 cents par kWh économisé ;
- 75% du coût admissible des mesures d’économie d’énergie (la prime liée à l’efficacité énergétique) pour les bâtiments existants et 15% du coût total du projet pour les nouveaux bâtiments ;
- Le montant qui porte le simple remboursement du projet à 1 an.
Sources d’information :
hydroquebec.com/affaires/offres-programmes/batiments-volet-sur-mesure
hydroquebec.com/affaires/offres-programmes/batiments-volet-prescriptif
Le programme de subvention Écoleader a été lancé en novembre 2019 et vise à subventionner les études et le soutien à la mise en œuvre de pratiques écoresponsables OU la mise en œuvre de technologies propres. Il dispose d’une enveloppe budgétaire de 18,5 millions de dollars.
Jusqu’en septembre 2022, Écoleader offre une aide financière aux entreprises qui souhaitent engager des experts externes reconnus par Écoleader pour les aider à mettre en œuvre des pratiques écoresponsables ou à se préparer à l’acquisition de technologies propres.
La demande de financement au titre du programme Écoleader peut se faire de deux façons :
- Une demande de subvention par entreprise / bâtiment : elle est présentée par une entreprise qui souhaite réaliser un projet répondant à ses besoins spécifiques. La subvention peut aller jusqu’à 30 000 $ par demande
- Une demande de subvention pour un groupe d’entreprises/bâtiments (cohorte d’entreprises) : ce programme est le plus adapté aux propriétaires/gérants d’un portefeuille de bâtiments. La subvention peut aller jusqu’à 300 000 $ par demande pour le soutien à la mise en œuvre de pratiques écoresponsables et jusqu’à 500 000 $ pour le soutien à l’acquisition de technologies propres.
Pour plus d’informations : https://www.fondsecoleader.ca/
Ressources naturelles Canada offre plusieurs subventions en matière d’efficacité énergétique pour les bâtiments commerciaux et institutionnels ainsi que pour les industries. Voici les programmes les plus pertinents :
Bâtiments commerciaux ou institutionnels :
Assistance financière aux projets de gestion de l’énergie pour aider à la mise en œuvre de la norme ISO 50001 sur les systèmes de gestion de l’énergie
Une aide financière est disponible pour vous aider à financer votre projet de gestion énergétique de bâtiments commerciaux ou institutionnels. Cette aide financière peut être combinée avec d’autres sources de financement.
La norme ISO 50001 sur les systèmes de gestion de l’énergie est une norme volontaire reconnue au niveau international qui donne aux organisations un cadre structuré pour gérer l’énergie.
Les organismes qui ont mis en œuvre l’ISO 50001 ont réduit leurs coûts énergétiques et accru leur compétitivité tout en minimisant les émissions de gaz à effet de serre (GES) et autres impacts environnementaux.
Pour aider à mettre en œuvre la norme ISO 50001 dans les bâtiments commerciaux et institutionnels, Ressources naturelles Canada (RNCan) fournit une aide financière d’un maximum de 40 000 $ par bâtiment.
La contribution maximale à une organisation, à un groupe d’affiliés, à un gouvernement municipal/provincial/territorial ou à une communauté autochtone est de 200 000 $ par exercice financier (du 1er avril au 31 mars).
Un projet approuvé peut se dérouler sur plusieurs années, mais le niveau total de financement de RNCan ne dépassera pas 200 000 $ par projet.
Aide financière pour les projets de gestion de l’énergie
Une aide financière est disponible pour aider à financer le projet de gestion de l’énergie de votre installation industrielle. Ressources naturelles Canada (RNCan) fournira une aide financière pouvant atteindre 50 % des coûts admissibles, jusqu’à concurrence de 40 000 $. Cette aide financière peut être combinée avec d’autres sources de financement. Lorsqu’elle l’est, RNCan peut ajuster son niveau de financement afin que le niveau combiné de l’aide financière provenant de toutes les sources publiques ne dépasse pas 75 % du total des coûts admissibles du projet.
Les types de projets suivants peuvent être admissibles à une aide :
- Projets relatifs à la norme ISO 50001 pour les systèmes de gestion de l’énergie
- Projets de systèmes d’information de gestion de l’énergie (SIGE)
- Études d’Intégration des procédés (IP) et de la mécanique des fluides numérique (MFN)
Pour plus d’informations: https://www.rncan.gc.ca/efficacite-energetique/efficacite-energetique-dans-lindustrie/aide-financiere-projets-gestion-lenergie/20414